- Vous êtes ici :
- Page d'accueil
- | Mentions légales
Mentions légales
Editeurs :
Conseil général de Maine-et-Loire
Place Michel Debré - BP 94104 - 49941 ANGERS CEDEX 9
Comité Départemental du Tourisme de l’Anjou
Place Kennedy – BP 32147 – 49021 ANGERS Cedex 02
Directeurs de publication :
Christophe BECHU (Conseil général de Maine et Loire) et Dominique MONNIER ( Comité Départemental du Tourisme de l’Anjou).
Crédits photos : © Photothèques CDT Anjou et CG 49
Conception et réalisation du site : MAZEDIA
Hébergement :Host
Droits d’auteur
Ce site www.anjou-velo.com est la propriété du Conseil général de Maine-et-Loire et du Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques.
Toute utilisation, reproduction ou représentation - même partielle et quel qu’en soit le support ou le format - du contenu du site www.anjou-velo.com est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du Conseil général de Maine-et-Loire et du Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou., sauf dans le cadre d’un usage privé sans aucune visée commerciale. Elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse du site : www.anjou-velo.com
L'établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime sauf dans le cas d'un lien hypertexte pointant vers la page d'accueil.
Avertissement
Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de faciliter l’information des habitants et du public touristique en Anjou pour découvrir les itinéraires et parcours vélos.
Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté du Conseil général de Maine-et-Loire et du Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
En tout état de cause, la responsabilité du Conseil général de Maine-et-Loire et du Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.
En particulier, le Conseil général de Maine-et-Loire et le Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou déclinent toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le Conseil général de Maine-et-Loire et que le Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou n'ont aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.
Données nominatives :
Ce site a fait l’objet d’une déclaration des traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites internet auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés et les dispositions de la loi française du 6 janvier 1978 peuvent si nécessaire être mises en œuvre.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant au :
Comité Départemental du Tourisme de l’Anjou
Service Communication - Place Kennedy - BP 32147 - 49021 Angers Cedex 02
E-mail : infos@anjou-tourisme.com
Informations mises à disposition :
Les informations figurant sur le présent site ne sont formulées qu’à titre indicatif, en l’état de la réglementation au 30/06/2005. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en ce qui concerne les produits, services, informations disponibles sur ou à partir de ce site.
Conditions d’accès et d’utilisation :
Le présent site est accessible 24h/24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site.
Contenu :
Le Conseil général de Maine-et-Loire et le Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou ont ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
Aucune exploitation commerciale par des tiers même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit des 2 organismes.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont l’objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du Conseil général de Maine-et-Loire et du Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou ou de tiers ayant autorisé limitativement les 2 organismes à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit du Conseil général de Maine-et-Loire et du Comité Départemental du Tourisme de l'Anjou est strictement interdite.